Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ITC IMPRESSION TEINTURE COTON
/
ORIGIN FIBRE NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGIN FIBRE NATURE
ITC IMPRESSION TEINTURE COTON

Numéro de dépôt :
92436631
Date de dépôt :
08/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2002

Présentation de la marque ORIGIN FIBRE NATURE

Déposée le 8 octobre 1992 par la société ITC IMPRESSION TEINTURE COTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGIN FIBRE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société ITC IMPRESSION TEINTURE COTON domicilié(e) 105, rue du faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque ORIGIN FIBRE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGIN FIBRE NATURE est expirée depuis le 8 octobre 2002.

ITC IMPRESSION TEINTURE COTON a également déposé les autres marques suivantes : COTON D'IVOIRE


ITC IMPRESSION TEINTURE COTON - 105, rue du faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 315292268


cabinet beau de loménie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Linge de lit à base de fibres naturelles de coton